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Malus ? Pourquoi moi?

Posté par assurancemalus le 29 novembre 2009

Bonjour aux malussés…Sourire

Je vais essayer de vous faire un petit point sur le malus.

Le bonus-malus est un système de calcul qui permet à l’assurance de faire varier le montant de votre cotisation annuelle en fonction du nombre d’accidents déclarés au cours de l’année précédente.
Ainsi, si vous n’avez pas eu d’accrochages, vous bénéficiez d’une réduction du montant de votre prime annuelle (bonus). En revanche, si vous avez eu un ou plusieursaccrochages, le montant de votre facture annuelle sera augmenté (malus).
Les règles applicables à ce système du malus sont déterminées par un arrêté ministériel (annexe de l’article A.121-1 du code des assurances). Elles sont donc les même pour tous en théorie.

Fonctionnement
Lorsque vous vous assurez, sans bonus ni malus, vous êtes redevable d’une cotisation de base (en fonction des tarifs de votre assureur). C’est la cotisation de référence.
Puis, d’années en années, l’assureur examine votre situation pour calculer votre facture annuelle.  Pour cela, il prend en compte tous les accrochages intervenus au cours d’une période d’un an précédant de deux mois l’échéance annuelle du contrat.
Méthode de calcul
Le bonus et le malus sont calculés à l’aide d’un coefficient qui est déterminé en fonction de vos antécédents. Au départ, lorsque vous êtes redevable de la cotisation de référence, votre coefficient est de 1. Puis chaque année, en fonction des accrochages intervenus, le coefficient change. Pour déterminer le montant de votre facture annuelle annuelle, il suffit de multiplier le tarif de référence par votre coefficient.
Les règles principales
  • En l’absence d’accidents, le coefficient est réduit de 5% par rapport à celui utilisé l’année précédente.
  • Le bonus maximum est obtenu après 13 années à la suite sans accident et est plafonné à 50% (soit un coefficient de 0,50).
  • Si vous bénéficiez d’un bonus maxi pendant au moins trois ans, vous conservez ce bonus après le premier accident dont vous êtes responsable. Si vous avez un deuxième accident dans les trois années qui suivent, un malus vous sera appliqué.
  • Un malus vous sera appliqué si vous êtes responsable (partiellement ou totalement) d’un accident. Si vous êtes entièrement responsable, le coefficient est majoré de 25%. Si vous êtes partiellement responsable, le coefficient est majoré de 12,5%.
  • Le malus maximal est plafonné à 3,5.

Quelque soit le montant de votre malus, celui-ci disparaît après deux années consécutives sans accident. Le coefficient alors applicable est de 1.

A bientôt

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